1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Oriental Creations – Contact : contact@orientalcreations.fr
Identification de l’entreprise : Oriental Creations – SIREN : 909189458 – RCS : Lyon A 909 189 458
Directeur de la publication : Oriental Creations – Contact : contact@orientalcreations.fr
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Oriental Creations – contact@orientalcreations.fr
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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Oriental Creations décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://orientalcreations.fr/.
Oriental Creations s’engage à sécuriser au mieux le site https://orientalcreations.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction
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